Mentions légales

Le présent site est la propriété de la société OSWALD - N° RCS : Nanterre B 343 724 944 2, rue Emilie Colin - 92150 Suresnes

Le site web est hébergé par la société Oswald ORB, 2, rue Emilien Colin ­ 92150 Suresnes. Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l'application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l'application de la loi française en visitant ce site web et en utilisation tout ou partie des fonctionnalités du site web. En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) (Demande en cours). L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 32 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les réponses données au formulaire présent sur le site web, pourront être transmises et exploitées par Oswald Orb, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à Oswald ORB, 2, rue Emilien Colin ­ 92150 Suresnes .

Oswald Orb fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web. L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l'utilisateur, ce dernier dispose également d'un droit de consultation, de retrait et de modification. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de Oswald Orb. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Oswald Orb, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont Oswald Orb est producteur. Les marques de Oswald Orb et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l'autorisation expresse de Oswald Orb sont donc prohibées, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. Oswald Orb met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web. Oswald Orb invite les utilisateurs du site web à faire part d'éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un e-mail à l'adresse suivante : contact@oswald-orb.fr.

*Bâtiment Basse Consommation, demande de certification en cours délivrée à l’achèvement des travaux. ** Source Sequano Aménagement. (1) Valable pour tous les prêts à taux zéro émis à partir du 1er janvier 2012 pour l’acquisition de sa résidence principale neuve. Sous réserve de respecter les conditions fi xées aux articles L 31-10-1 et suivants et R 31-10-1 et suivants du code de la construction relatifs aux conditions d’application du PTZ+ (conditions de ressources, de composition familiale et de localisation géographique à respecter). Sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire. Conditions disponibles en espace de vente. BOUYGUES IMMOBILIER : RCS Nanterre 562 091 546 - COGEDIM SAS : Siret N° 054 500 814 000 55 - NEXITY FEREAL : RCS Nanterre 334 850 690 - NEXITY SEERI : RCS Paris 331 129 437 – GROUPE ALAIN CREN RCS Paris B 379 043 797 - EIFFAGE IMMOBILIER Île-de - France : RCS Versailles 489 244 483 - Crédits photos : Shutterstock - Illustrations et plans non contractuels - Conception : OSWALDORB - 06/2012

credit photos : F. Renault